L'actualité de la création d'entreprise

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L'actualité de la création/reprise d'entreprise par l'Agence pour la création d'entreprises (AFE), revue de presse, manifestations, actualité juridique...
Mis à jour : il y a 1 heure 40 min

4 outils gratuits pour veiller sur votre marché

lun, 01/13/2020 - 00:00
Afin de rester compétitif, vous devrez garder un ?il sur votre marché. Vous n'êtes pas à l'abri d'un changement de législation, de l'arrivée de nouveaux entrants, ou de l'évolution de votre secteur d'activité. Il est nécessaire pour votre développement et votre business d'être informé en temps réel. Vous trouverez une sélection d'outils pour vous aider. 

Régimes d'imposition des bénéfices : Revalorisation des seuils pour 2020-2021-2022

lun, 01/13/2020 - 00:00
La loi de finances pour 2020 revalorise les seuils pour l'application des différents régimes d'imposition.

Cette revalorisation entrée en vigueur le 1 er janvier 2020, s'applique pour les années 2020, 2021 et 2022.

Les nouveaux seuils sont :

?     Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) :     

-    Micro-BIC : 176 200 € (activités achat-revente) ou 72 500 € (activités de services)

-    Régime simplifié : 818 000 € (achat-revente) ou 247 000 € (services)

?    Bénéfices non commerciaux (BNC) :

-    Micro-BNC : 72 500 €

?     Bénéfices agricoles (BA) :

-    Micro-BA : 85 800 €

-    Régime simplifié : 365 000 €

 

Micro-entrepreneurs ou auto-entrepreneurs, ce qui change pour vous en 2020

lun, 01/13/2020 - 00:00
Augmentation des seuils de chiffre d'affaires
Les régimes micro BIC et micro BNC s'appliquent depuis le 1er janvier 2020 aux entreprises dont le chiffre d'affaires de l'année civile précédente ou de l'avant dernière année n'excède pas :

- 176 200 € pour les activités d'achat-revente et de fourniture de logement (micro-BIC). 

-  72 500 € pour les autres prestations de services commerciales, les prestations de loueurs en meublé (micro-BIC) et les prestations de services libérales (micro-BNC).

En cas de dépassement de ces seuils pendant 2 années consécutives, les entrepreneurs relèveront de plein droit d'un régime réel d'imposition au titre de l'année suivante.

En cas de dépassement au cours d'une seule année, le régime micro sera maintenu l'année suivant celle du dépassement.

Augmentation des seuils de la franchise en base de TVA
La revalorisation des seuils de chiffre d'affaires du régime de la micro-entreprise s'accompagne d'une revalorisation des seuils de la franchise en base de TVA.

Les nouveaux seuils applicables depuis le 1er janvier 2020 sont :

- 85 800 € pour les activités de négoce (achat-revente) et fourniture de logement (82 800 € en 2019) 

- 34 400 € pour les prestations de services et loueurs en meublé (33 200 € en 2019).

Les seuils majorés de la franchise en base passent quant à eux à:

- 94 300 € pour les activités de négoce et fourniture de logement (91 000 € en 2019)

- 36 500 € pour prestations de services et loueurs en meublé (35 200 € en 2019).


Enfin, le régime du réel simplifié d'imposition en matière de TVA s'applique aux entreprises dont les recettes ne dépassent pas :

-    818 000 € pour les activités de négoce et fourniture de logement (789 000 € en 2019)

-    247 000 € pour les prestations de services et locations en meublé (238 000 € en 2019).

Le prélèvement à la source des micro-entrepreneurs
Pour rappel, le prélèvement à la source étant en vigueur le 1er janvier 2019, les entrepreneurs ayant créé leur activité à compter de cette date disposent de 3 options :

-    attendre septembre 2020 pour déclarer les revenus perçus en 2019, puis payer l'impôt dû au titre de l'année 2019 avant le 31 décembre 2020, 

-    verser des acomptes (mensuellement ou par trimestriellement) en utilisant le simulateur de l'administration fiscale,

-    opter pour le versement libératoire et payer l'impôt sur le revenu en même temps que les cotisations sociales, chaque mois ou trimestre.

Nouvelles conditions pour le bénéfice de l'Acre
Pour rappel, l'Acre a été ouvert à tous le 1 er janvier 2019, toutefois la loi de financement de la sécurité sociale a prévu de conditionner à nouveau l'obtention de l'Acre à compter du 1 er janvier 2020.

Pour pouvoir bénéficier de l'Acre, il faut notamment :

-    être demandeur d'emploi, 

-    bénéficier de minima sociaux, 

-    avoir moins de 25 ans.


Précisions:

-    les nouveaux bénéficiaires de l'Acre pourront profiter de cette aide pendant seulement 1 an (contre 3 ans auparavant).

-    Le taux de l'exonération est de 50 % (contre 75 % jusqu'en 2019).

-    Pour ceux qui bénéficiaient de l'Acre avant 2020, les taux d'exonération seront revus à la baisse : ils seront de 25 % la 2ème année (contre 50 % actuellement) et de 10 % pendant la 3ème année (contre 25 % actuellement).

Droit aux allocations chômage
La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a ouvert le droit aux indemnités d'allocation chômage aux travailleurs indépendants.

Cette mesure est en vigueur depuis le 1er novembre 2019.


Ainsi, les micro-entrepreneurs dont l'activité a cessé peuvent bénéficier de l'allocation des travailleurs indépendants (ATI) de 800 € par mois pendant 6 mois, sous réserve de respecter les conditions suivantes :

-    avoir exercé leur activité non salariée pendant 2 ans en continu,

-    avoir cessé leur activité pour cause de liquidation ou de redressement judiciaire,

-    justifier au minimum de 10 000 € de revenus perçus au titre de cette activité et disposer de ressources inférieures au montant du RSA.

Bascule vers le régime général de la sécurité sociale
Le 1er janvier 2020 a marqué la fin de la période transitoire suite à la suppression du RSI. Depuis cette date, tous les micro-entrepreneurs et travailleurs indépendants sont automatiquement intégrés au régime général sécurité sociale sans démarche ni formalité à effectuer.

Concrètement, les indépendants conserveront dans le cadre de ce transfert l'ensemble de leurs droits et continueront à régler leurs cotisations auprès de l'Urssaf.

La prise en charge des frais de santé sera assurée par la caisse d'assurance maladie du lieu de résidence du travailleur indépendant, dont le rattachement effectif sera effectué entre le 20 janvier et le 17 février 2020.

Les 3 grands changements mis en ?uvre par la loi Pacte du 22 mai 2019
- Fin de l'obligation du SPI : le Stage de préparation à l'installation (SPI) est devenu facultatif pour les artisans qui s'installent depuis l'entrée en vigueur de la loi, soit le 22 mai 2019.

Toutefois, ceux qui le souhaitent pourront l'effectuer sur la base du volontariat, soit dans la CMA du lieu d'installation de leur micro-entreprise, soit sur internet, par le biais de formations en ligne. Par ailleurs, le coût du SPI est revu à la baisse.

- Fin de l'obligation d'avoir un compte bancaire dédié à l'activité professionnelle : cette mesure concerne les micro-entrepreneurs dont le chiffre d'affaires annuel n'excède pas 10 000 € pendant 2 années consécutives. Toutefois l'ouverture d'un compte bancaire reste fortement recommandée.

- Mise en place d'un guichet électronique unique à partir de 2021 qui centralisera l'ensemble des données des entreprises et sera l'unique interface pour les formalités des entreprises, quelles que soient leur activité et leur forme juridique.  

 

Sept nouveaux territoires reçoivent le label "Territoire french impact"

lun, 01/13/2020 - 00:00
Après la labellisation de vingt premiers territoires début 2019, sept nouveaux territoires rejoignent la communauté du French Impact afin de renforcer leur écosystème d'innovation sociale et environnementale, de mettre en synergie les acteurs territoriaux, d'accélérer la croissance des entreprises à impact et de favoriser l'émergence, le développement et l'essaimage des solutions portées par le territoire.

Les investisseurs institutionnels s'engagent en faveur du financement des entreprises technologiques

lun, 01/13/2020 - 00:00
Les investisseurs institutionnels français se sont engagés le 17 septembre 2019 à consacrer plus de 5 milliards d'euros en faveur du financement des entreprises technologiques au cours des trois prochaines années. Bruno Le Maire et Cédric O les ont réuni à Bercy le 13 janvier pour formaliser ces engagements et marquer le point de départ de leur mise en ?uvre concrète. Les investisseurs ont également annoncé mobiliser 1 milliard d'euros supplémentaires pour cette initiative.

Les moments de vie de l'entrepreneur : "J'envisage d'entreprendre"

lun, 01/13/2020 - 00:00
Vous voulez créer une entreprise ? Vous n'avez pas d'idée ? Vous avez peur de vous lancer ? Regardez cette vidéo de 2 minutes réalisée en partenariat avec Cerfrance !



Pour démarrer, il faut déjà une idée. Mais entreprendre, ce n'est pas forcément avoir l'idée du siècle et lever des millions !

Vous tenez votre idée ? Il va falloir maintenant vérifier qu'elle tient la route et pour cela vous poser quelques questions de base.

Est-ce risqué d'entreprendre ? Évidemment, entreprendre comporte une part de risques. On ne peut pas le nier. Mais pour qu'il soit acceptable, ce risque doit être identifié et maîtrisé. Et ça, nous vous aidons à le faire.

Ubisoft lance la cinquième saison de son programme Entrepreneurs Lab 

lun, 01/13/2020 - 00:00
Le Ubisoft Entrepreneurs Lab a pour mission de faire équipe avec des startups innovantes pour explorer les technologies ou les tendances qui pourraient façonner le divertissement de demain. Il lance un nouvel  appel à candidatures qui aura pour sujets la Blockchain et le Social Entertainment. La date limite de dépôt des dossiers est le 1er mars 2020.

Réduction de la base de calcul du crédit impôt recherche et crédit impôt innovation

ven, 01/10/2020 - 00:00
La loi de finances pour 2020 a baissé le taux forfaitaire applicable aux dépenses de personnels prévu pour le calcul du crédit impôt recherche .

Le taux initialement de 50% a été abaissé à 43%. 


Pour rappel, le CIR s'élève à 30% des frais de recherche éligibles jusqu'à 100 millions d'euros et 5% au-delà. Les frais de fonctionnement font parties des dépenses éligibles et s'appliquent forfaitairement aux dépenses engagées à partir du 1er janvier 2020 à :

-    75% des dotations aux amortissements ;

-    43% des dépenses de personnels. 

Cette réduction de taux s'applique également au crédit d'impôt innovation.

 

Nouveaux plafonds de la sécurité sociale pour 2020

ven, 01/10/2020 - 00:00
L'arrêté du 2 décembre 2019 précise les nouveaux plafonds de la sécurité sociale pour l'année 2020.


Le montant du plafond annuel de la sécurité social (Pass) est de 41 136 euros pour l'année 2020 soit une augmentation de 1.40% par rapport à l'année 2019. Le plafond mensuel pour 2020 (PMSS) passe quant à lui à 3428 euros.


Pour rappel, ces plafonds servent de base de calcul des cotisations sociales dues par les employeurs.


Les autres plafonds de la sécurité sociale applicables entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020 :

- Plafond trimestriel (PTSS) : 10 284 euros

- Plafond hebdomadaire (PHSS) : 791 euros

- Plafond journalier (PJSS) : 189 euros

- Plafond horaire (PHSS) : 26 euros

 

Réforme de l'apprentissage: suite

ven, 01/10/2020 - 00:00
Un décret du 27 décembre 2019 précise les nouvelles modalités de dépôt d'un contrat d'apprentissage à compter du 1er janvier 2020. L'employeur est tenu de transmettre à l'opérateur de compétence, dans un délai maximum de 5 jours ouvrables qui suivent le début de la prestation, le contrat d'apprentissage ainsi que la convention avec le centre de formation d'apprenti. L'opérateur de compétence (l'OPCO) dispose alors d'un délai de 20 jours à compter de la réception des documents pour se prononcer sur la prise en charge financière de l'apprentissage.


Attention, le silence de l'OPCO passé ce délai de 20 jours, vaut refus de prise en charge.

 

Franchise en base de TVA: nouveaux seuils

jeu, 01/09/2020 - 00:00
La loi de finance pour 2020 a permis de revaloriser les seuils applicables au régime de la micro-entreprises pour les années 2020, 2021, 2022.


Les nouveaux seuils applicables depuis le 1er janvier sont:

-170 000 € à 176 200 € pour les activités d'achat-revente et de fourniture de logement (micro-BIC) ;

- 70 000 € à 72 500 € pour les autres prestations de services commerciales, les prestations de loueurs en meublé (micro-BIC) et les prestations de services libérales (micro-BNC)

Cette revalorisation des seuils de chiffre d'affaires s'accompagne d'une revalorisation des seuils applicables pour le bénéfice de la franchise en base de TVA.

Les nouveaux seuils applicables depuis le 1er janvier 2020 sont :


- 85 800 € pour les activités de négoce (achat-revente) et fourniture de logement (82 800 € en 2019) 

- 34 400 € pour les prestations de services et loueurs en meublé (33 200 € en 2019).


Les seuils majorés de la franchise en base passent quant à eux à

- 94 300 € pour les activités de négoce et fourniture de logement (91 000 € en 2019)

- 36 500 € pour prestations de services et loueurs en meublé (35 200 € en 2019).

Enfin, le régime simplifié d'imposition réel de TVA s'applique aux entreprises dont les recettes ne dépassent pas :

-    818 000 € pour les activités de négoce et fourniture de logement (789 000 € en 2019)

-    247 000 € pour les prestations de services et locations en meublé (238 000 € en 2019).

 

Près de 40 lauréats du réseau Entreprendre présents au CES de Las Vegas

jeu, 01/09/2020 - 00:00
40 entrepreneurs accompagnés par Réseau Entreprendre participent au CES (Consumer Electronic show) qui se tient à Las Vegas du 07 au 10 janvier 2020 . Réseau Entreprendre accompagne les porteurs de projets innovants grâce à un parcours dédié : Innov.

Fund by Femmes & Challenges, un nouveau fonds pour aider les entrepreneures normandes

jeu, 01/09/2020 - 00:00
La CCI Seine Estuaire et Initiative Le Havre Estuaire ont créé un nouveau fonds destiné à aider les femmes entrepreneurs qui ont un projet de reprise ou qui souhaitent développer leur entreprise. Elles peuvent bénéficier d'un prêt d'honneur à taux 0% pour renforcer leur apport personnel et faire levier pour obtenir un prêt bancaire professionnel.

Reprise d'entreprise : qu'est-ce que le crédit vendeur ?

jeu, 01/09/2020 - 00:00
Dans le cadre d'une reprise d'entreprise, le vendeur peut accorder des facilités de paiement au repreneur pour boucler le financement de son projet. Le crédit vendeur, c'est la construction d'une alliance à durée déterminée pour assurer la pérennité d'une reprise, dans l'intérêt des deux parties. Cependant, le crédit vendeur présente des avantages et des inconvénients pour chacune des parties qu'il convient de connaitre avant de s'engager. 

L'incubateur Willa encourage les entrepreneuses de la Fintech

mer, 01/08/2020 - 00:00
Willa (anciennement Paris Pionnières), dédiée à l'accompagnement des femmes dans la tech, a lancé le programme Willa Women in Fintech en juin dernier. La première promotion, qui s'est terminée fin 2019, a permis à six startups de bénéficier d'un écosystème porteur pour se développer. Retour sur cette initiative favorisant la mixité dans l'innovation.



Une cinquantaine de candidatures ont été soumises, une vingtaine ont été retenues pour des sessions de pitch, puis six jeunes pousses ont été sélectionnées par le jury de Willa en juin dernier.

Initialement, ce programme était calibré pour l'incubation de cinq projets, mais le jury spécialisé dans les fintech a décidé d'en rajouter un, en raison du fort potentiel constaté.

Ce projet a reçu le prix coup de c?ur du jury, qui donne accès au réseau Willa et à celui de Rothschild & Co sans prendre nécessairement part à toutes les étapes d'accompagnement du programme, explique Marie-Virginie Klein, vice-présidente de Willa et initiatrice de ce programme, en partenariat avec Rothschild & Co, qui accueillera une deuxième promotion au second semestre 2020.

Une start-up sur dix est fondée par une femme 

Pour l'intégrer, les projets candidats devaient répondre à plusieurs critères, dont le fait d'évoluer dans le domaine des fintech , assurtech et regtech, tout en ayant au moins une co-fondatrice. Il faut dire que les femmes sont peu nombreuses à se lancer : en France, seules 10% des start-up sont créées par des femmes et ce pourcentage est encore plus faible dans la tech.

J'ai été motivée pour intégrer Willa notamment en raison de son prisme en faveur de la promotion des femmes dans la tech. Cela m'a permis notamment de rencontrer d'autres fondatrices de startups et d'échanger avec elles, relève Éléonore de Vial, PDG de Nephelai , une jeune pousse spécialisée dans une solution de machine learning pour la saisie d'ordres et les transactions financières.

Pour leur part, Aurélie Sergent et Tiffany Tinperman, fondatrices de Tresoria (anciennement Wefinup), qui est une solution proposant un directeur financier digital au service des TPE, artisans et commerçants, estime que la force de Willa réside dans l'accompagnement des startups. Cela nous a permis de nous pencher sur nos problématiques, de bénéficier d'expertise et de possibles synergies avec d'autres startups.

Un écosystème alliant coaching, mentorat et networking 

Avec l'expertise de Willa, les startups incubées au sein de ce programme dans le centre de Paris (quartier du Sentier) ont pu bénéficier d'un écosystème porteur pour se développer, comme le confirme Émilie Thébault, fondatrice de SerendpTech , spécialisée dans la cybersécurité et l'authentification des données personnelles : Avec Willa, nous avons pu travailler sur nos points faibles et aujourd'hui, nous sommes en phase de structuration commerciale. En six mois d'incubation, nous avons fait un bond en avant grâce aux conseils prodigués par les experts.  

Sur ce point, les jeunes pousses ont pu bénéficier d'un programme complet : un coaching personnalisé proposé par Willa, des ateliers thématiques (business plan, pitch, recrutement, négociation, juridique?) individuels ou en groupe, et un mentor dédié à chaque projet. De quoi apporter un appui de choix aux différentes jeunes pousses.

Par ailleurs, les incubées en ont également profité pour accroître leur réseau et leur visibilité, avec les différents partenaires, les nombreux événements et la veille sur les appels à projets de Willa :  la dimension parisienne de Willa nous a permis de développer notre connaissance de l'écosystème et du réseau parisien, affirment Aurélie Sergent et Tiffany Tinperman, dont la société est basée à Bordeaux. À l'avenir, les six jeunes pousses vont poursuivre leurs parcours respectifs, qui seront sans aucun doute jalonnés de croissance, de recrutement, de levées de fonds ou encore d'internationalisation? 

Propos recueillis en janvier 2020

 

Parmi les autres startups incubées dans ce programme figurent : 

- Deltablock , fondée par Maria Scetta et Hamza El Khalloufi, qui propose une infrastructure fournisseuse de liquidité sur le marché des actifs numériques. 

-  Danae Human Intelligence , fondée par Laetitia Maffei et Frédéric Laffy, est une blockchain privée permettant d'investir dans des ?uvres digitales et d'en retirer des royalties.

-  B4Finance , fondée par Gabriela Paciu, propose une plateforme digitale aux sociétés de gestions d'actifs et les banques privées pour faciliter leurs procédures de ?due diligence'. Elle a remporté le prix coup de c?ur du jury. 

 
Willa en chiffres : 

- Création en 2005 

- 1050 femmes et 530 start-up accompagnées 

- 12 programmes d'accompagnement selon les niveaux d'avancement des différents projets 

- 150 coachs, experts et mentors 

 
Pour approfondir

- Découvrir les réseaux nationaux d'accueil et d'accompagnement dédiés aux femmes qui entreprennent

- Identifier les réseaux nationaux généralistes

- En savoir plus sur les centres de ressource pour les projets innovants

- En savoir plus sur les incubateurs

- Qu'est-ce qu'une startup ?

 

Pour l'entreprenariat féminin et la mixité dans le numérique en Auvergne Rhône-Alpes

mer, 01/08/2020 - 00:00
La Région, l'Etat, la BNP, la Caisse d'épargne et Bpifrance ont signé en novembre dernier le PAR - Plan d'Action Régional 2019-2021 en faveur de l'entrepreneuriat des femmes et la mixité dans les métiers du numérique. Retrouvez dans une vidéo, les structures qui accompagnent les femmes entrepreneuses dans la région : le CIDFF, Les Premières, La Fondation LDigital, Simplon, Le Mouves, Social Builder.

Karim Yenbou, fondateur de French'Croc : "Entreprendre, c'est croire en ses rêves"

mer, 01/08/2020 - 00:00
En rentrant de voyage, Karim Yenbou a le déclic. Cet ancien boxeur professionnel de 41 ans a eu l'idée d'exporter le croque-monsieur français à travers le monde. Très vite, il dépose la marque French'Croc et se lance dans l'aventure food-truck. Ce touche-à-tout ambitieux, au parcours atypique, nous raconte comment il est passé du rêve à la réalité.

Guide du crédit impôt recherche 2019

mer, 01/08/2020 - 00:00
Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d'impôt recherche et du dispositif Jeune entreprise innovante, notamment pour préparer leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément. Il expose les conditions et les modalités de chaque procédure afférente à ces dispositifs, en expliquant le rôle et les attentes des agents et des experts scientifiques du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Lancement du prix Moovjee 2020

mer, 01/08/2020 - 00:00
Ce concours s'adresse aux entrepreneurs et porteurs de projet âgés de 18 à 30 ans. Une vingtaine de lauréats et finalistes sont mis à l'honneur et récompensés chaque année. A la clé pour les lauréats une dotation globale de 150 000 € dont 25 000€ en numéraire et un programme d'accélération. La date limite de dépôt des candidatures est le 26 février 2020. Bpifrance est partenaire de ce concours.

Rechercher des investisseurs pour financer son projet de création

mar, 01/07/2020 - 00:00
Si vos capitaux propres sont insuffisants pour démarrer votre projet d'entreprise vous avez dans certains cas la possibilité de les renforcer en faisant appel à des investisseurs extérieurs privés ou publics qui prendront une participation au capital de votre société. Et ce n'est pas réservé aux startups !

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